Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

Bienvenue sur le site de NEWS93, média d’information locale consacré à l’actualité de Noisy-le-Grand et plus largement de la Seine-Saint-Denis.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

NEWS93
Adresse : 1 rue du Centre, Immeuble Fujy, 93160 Noisy-le-Grand, France
E-mail : [[email protected]]
Téléphone : [01 84 81 02 86]

Forme juridique : [association / société / entreprise individuelle / autre]
Capital social : [montant, si société]
SIREN / SIRET : [numéro]
RCS : [ville et numéro, si applicable]
N° TVA intracommunautaire : [numéro, si applicable]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur le site, conformément aux dispositions légales applicables à la presse et à la communication en ligne.

3. Hébergement

Le site NEWS93 est hébergé par :

[Hostinger]
[Adresse de l’hébergeur]
[Code postal – Ville – Pays]
Téléphone : [numéro, si applicable]
Site internet : [site de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site NEWS93, notamment les textes, articles, photographies, vidéos, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de NEWS93 ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de NEWS93 est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Toute utilisation d’un contenu doit respecter les droits des auteurs, photographes, journalistes et ayants droit concernés.

5. Responsabilité

NEWS93 s’efforce de fournir des informations fiables, vérifiées et régulièrement mises à jour.

Toutefois, NEWS93 ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.

Les informations proposées sur le site sont fournies à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de NEWS93 en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité du site.

NEWS93 peut modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site ainsi que les présentes mentions légales.

6. Liens hypertextes

Le site NEWS93 peut contenir des liens vers des sites internet externes.

NEWS93 n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur disponibilité.

La création d’un lien vers le site NEWS93 est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts de NEWS93 et de ne pas créer de confusion quant à l’origine du contenu.

7. Données personnelles

NEWS93 peut être amené à collecter et traiter des données personnelles lorsque vous utilisez certains services du site, notamment lorsque vous :

• utilisez un formulaire de contact ;

• vous inscrivez à une newsletter ;

• participez à une opération proposée par le site ;

• adressez une demande à la rédaction ;

• interagissez avec certains services nécessitant la collecte d’informations personnelles.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits ou obtenir davantage d’informations concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

NEWS93
1 rue du Centre, Immeuble Fujy
93160 Noisy-le-Grand
France
E-mail : [adresse e-mail dédiée aux données personnelles]

Pour plus d’informations, consultez également notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site NEWS93 peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience, à l’amélioration de l’expérience utilisateur ou, le cas échéant, à des fins publicitaires.

Lorsque cela est requis par la réglementation, votre consentement sera recueilli avant le dépôt ou la lecture de certains cookies ou traceurs.

Vous pouvez modifier vos préférences concernant les cookies à tout moment depuis le module de gestion des cookies disponible sur le site.

9. Commentaires et contributions des utilisateurs

Lorsque le site permet aux internautes de publier des commentaires, contributions ou contenus, les utilisateurs restent responsables des contenus qu’ils publient.

Sont notamment interdits les contenus :

• contraires à la loi ou à la réglementation ;

• diffamatoires ou injurieux ;

• discriminatoires ou haineux ;

• portant atteinte à la vie privée d’autrui ;

• portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;

• contenant des informations personnelles publiées sans droit ;

• faisant l’apologie de violences ou d’activités illégales.

NEWS93 se réserve le droit de retirer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux règles du site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de procédure applicables.

11. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu ou les présentes mentions légales :

NEWS93
1 rue du Centre, Immeuble Fujy
93160 Noisy-le-Grand
France

E-mail : [[email protected]]